Déposée par voie électronique le 23 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les éditions de l'Épure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La fabrique de l'épure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les éditions de l'Épure domicilié(e) 25 rue de la Sablière - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 950 616 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les éditions de l'Épure domicilié(e) 25 rue de la Sablière - 75014 - Paris - France.
La marque La fabrique de l'épure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les éditions de l'Épure, SARL - 25 rue de la Sablière - 75014 - Paris - France - SIREN 382950616
Les éditions de l'Épure - 25 rue de la Sablière - 75014 - Paris - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Formation ; divertissement ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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